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Marques déposées par l'association loi 1901 CER FRANCE ARDENNES
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CER FRANCE Ardennes
Marque expirée - Marque en non vigueur

CER FRANCE Ardennes
CER FRANCE ARDENNES, association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3652565
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
CER FRANCE Ardennes de CER FRANCE ARDENNES

Présentation de la marque CER FRANCE Ardennes

Déposée le 25 mai 2009 par l'association loi 1901 CER FRANCE ARDENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CER FRANCE Ardennes »

Le déposant est l'association loi 1901 CER FRANCE ARDENNES domicilié(e) 33 avenue forest - 08013 - CHARLEVILLE MEZIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CER FRANCE ARDENNES domicilié(e) 33 avenue forest - 08013 - CHARLEVILLE MEZIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CER FRANCE Ardennes est expirée depuis le 25 mai 2019.

CER FRANCE ARDENNES a également déposé les autres marques suivantes : CER FRANCE Nord Est – Ile de France , CER FRANCE Marne , CER FRANCE Champagne-Ardenne


CER FRANCE ARDENNES, association Loi 1901 - 33 avenue forest - 08013 - CHARLEVILLE MEZIERES - France


CER FRANCE ARDENNES - 33 avenue forest - 08013 - CHARLEVILLE MEZIERES - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 29 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°536694 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ;

Formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle.